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Conditions
Commande minimum
50$. Les clients établis auront le privilège de garder
un compte dont la balance sera prédéterminée. Ceci
peut s’avérer utile pour les compagnies comportant des
travaux légers et fréquents, comme les communiqués
de presse.
Tarif rush
20% d’extra. La désignation rush dépend
de notre disponibilité et le volume du travail selon le délai
de livraison. Vous serez ainsi avisés si un travail sera traité
comme rush.
Les communiqués de presse et tout autre travail dûs la
même journée ou le lendemain seront automatiquement facturés
au tarif rush.
Pas de surcharges
L’application des tarifs horaires pour les documents spéciaux
(ppt, html, jpg, etc.) élimine tout frais supplémentaire.
Échange de services ou produits
(troc)
Nous croyons fermement aux systèmes de « troc ».
Par contre, un échange de services ou produits se fait plus facilement
avec les entreprises en proximité de la région de Montréal
et des Laurentides de Québec.
Le troc est considéré légal en accord avec la Loi
de l'impôt sur le revenu.
Paiement et contrat
Nouveaux clients : un contrat signé sera requis
et ce dès le début du travail, ainsi qu’une avance
de 50% pour tout travail excédant 500$. La balance sera payable
à la livraison. Clients établis : la
facture sera payable suivant les 30 jours de la date de facturation.
Modalités de paiement : comptant, chèque
certifié, mandat-poste, virement de fonds par courriel. Seul
les clients établis peuvent payer par chèque régulier.
Le client prend en charge tous les frais liés au paiement.
Tarifs de retard
2.5% d’intérêt composé mensuel.
Taxes
Les prix n’incluent pas les taxes applicables qui sont de 15,025%
en sus. Les numéros de TSP et TVQ sont indiqués sur la
facture. Aucune taxe pour les clients situés hors Canada.
Sous-contrats
Vous serez avisés dans le cas où votre document devrait
être sous-contracté, en entier ou en partie, et tout travail
effectué par la tierce partie sera vérifié strictement
par Vee Géoservices.
Termes
de confidentialité
Vee Géoservices fait couramment affaire avec des documents d’une
nature sensible ou propriétaire. Par le fait même, tous
les documents sont traités de façon confidentielle qu’une
entente de confidentialité ait été signée
ou non. Dans le cas rare où votre document sera sous-contracté,
en entier ou en partie, vous en serez avisé et le contractant
sera sujet aux mêmes conditions de confidentialité. Notre
liste de clients ne sera jamais disséminée aux tierces
parties.
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